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Les informations regroupées dans ce site sont uniquement destinées à une présentation institutionnelle des activités d’ELSY.
Informations Générales
Ce site est publié et mis à jour par la société ELSY, Société par Actions Simplifiée au capital de 200 000€. L’entreprise ELSY est située Rue du Marais – ZAC Puits d’Ordet , 731990, CHALLES-LES-EAUX, France. L’entreprise ELSY est enregistrée au RCS 401 965 850 à Chambéry, 73000, France.
Responsable de la publication : Pierre SULPICE
Directeur de l’entreprise : Arnaud DUGELET
Création du site internet
Création du site internet par l’entreprise Here We Com à Chambéry, 73000, France.
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Propriété Intellectuelle
L’agencement du site et l’ensemble de son contenu (textes, images, graphiques, données, dessins, etc.) sont la propriété exclusive d’ELSY.
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Droits des marques
Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom « ELSY » et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de l’entreprise ELSY. « ELSY» est une marque. L’appellation « ELSY», le logo « ELSY», sont des marques déposées par la société ELSY. La reproduction, l’imitation, l’utilisation ou l’apposition de ces marques sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l’agence de communication ou de leurs titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon. Le traité de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle sur le droit d’auteur, adopté le 20 décembre 1996 à Genève par la Conférence diplomatique réunie par l’OMPI, a fait entrer le droit d’auteur international dans l’ère du numérique. Ce traité prévoit notamment la mise en place de sanctions pour ceux qui suppriment ou altèrent les systèmes d’identification et de gestion des droits d’auteur.